-
LISTE DES DELIBERATIONS DU 29 FEVRIER 2024
Télécharger le fichier -
DE 2024 08 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023
Télécharger le fichier -
DE 2024 09 APPROBATION DES RESTE A REALISER 2023
Télécharger le fichier -
DE 2024 10 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023
Télécharger le fichier -
DE 2024 11 AFFECTATION DES RESULTATS 2023
Télécharger le fichier -
DE 2024 12 MODIFICATION COMMISSIONS COMMUNALE
Télécharger le fichier -
DE 2024 13 NOMINATION AU CCAS
Télécharger le fichier -
DE 2024 14 DEMANDE SUBVENTION AMENDES DE POLICE CHICANES
Télécharger le fichier -
DE 2024 15 DEMANDE SUBVENTION AMENDES DE POLICE PARKING ECOLE
Télécharger le fichier -
DE 2024 16 ANNULE -ERREUR TECHNIQUE-
Télécharger le fichier -
DE 2024 17 MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR
Télécharger le fichier -
LISTE DES DELIBERATIONS DU 30 JANVIER 2024
Télécharger le fichier -
DE 2024 01 INSTALLATION NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Télécharger le fichier -
DE 2024 02 DEMANDE DETR TRAVAUX SECURISATION ROUTE DE GAILLAC
Télécharger le fichier -
DE 2024 03 DEMANDE DETR TRAVAUX SECURISATION PARKING ECOLE
Télécharger le fichier -
DE 2024 04 SIGNATURE CONVENTION ACHAT NACELLE
Télécharger le fichier -
DE 2024 05 SIGNATURE CONVENTION LEO LAGRANGE
Télécharger le fichier -
DE 2024 06 CREATION EMPLOI ADJOINT ADMINISTRATIF
Télécharger le fichier -
DE 2024 07 AUTORISATION SIGNATURE ACTE NOTARIE PLACE OULMET
Télécharger le fichier -
LISTE DES DELIBERATIONS DU 30 NOVEMBRE 2023
Télécharger le fichier -
DE 2023 55 CHOIX ENTREPRISE TRAVAUX PLACE DE L'OULMET
Télécharger le fichier -
DE 2023 56 CHOIX SPS TRAVAUX PLACE DE L'OULMET
Télécharger le fichier -
DE 2023 57 ADHESION ECOT81
Télécharger le fichier -
DE 2023 58 CHOIX ASSURANCES DE LA COMMUNE 2024/2027
Télécharger le fichier -
DE 2023 59 AUTORISATION DE MANDATEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET
Télécharger le fichier -
DE 2023 60 TARIFS 2024
Télécharger le fichier -
DE 2023 61 NON REVISION DES LOYERS COMMUNAUX
Télécharger le fichier -
DE 2023 62 SIGNATURE CONTRAT RGPD AVEC L'ASSOCIATION DES MAIRES DU TARN
Télécharger le fichier -
DE 2023 63 APPROBATION MODIFICATION N° 3 DU PLU
Télécharger le fichier